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INGENICO GROUP

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Document de référence 2016

262

Table de concordance du rapport de gestion

8

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION

Le présent Document de référence comprend tous les éléments du rapport de gestion de la Société tels qu’exigés par les articles

L. 225-100 et suivants, L. 232-1 et suivants, L. 233-16, L. 233-26 et R. 225-102 du Code de commerce.

Information

Référence

(pages du DDR)

I

RAPPORT DE GESTION

1.

Présentation de l’activité et évolution des affaires, des résultats et de la situation financière

de la Société et du Groupe

Activité de la Société et du Groupe au cours de l’exercice incluant les informations

sur les délais de paiement fournisseurs et clients (art L. 441-6-1 du Code de commerce)

124 à 128

Recherche et développement

24-26, 160-162,

201-202, 214

Prises de participation réalisées au cours de l’exercice

199-201

Politique de distribution des dividendes et montants distribués au cours

des trois derniers exercices

250

Évolution prévisible de la Société et perspectives d’avenir

128

Événements importants survenus postérieurement à la clôture

128

2.

Principaux risques auxquels la Société et le Groupe sont confrontés

28 à 36

3.

Tableau récapitulatif des délégations en cours

244-245

4.

Informations concernant le capital

Franchissements de seuils légaux et statutaires notifiés au cours de l’exercice 2016

250 et s.

Répartition du capital et des droits de vote

248

Restrictions statutaires à l’exercice des droits de vote/aux transferts d’actions

239-241

Clauses des conventions de l’article L. 233-11 du Code de commerce

241

5.

Participation des salariés au capital de la Société

248

6.

Informations sur les mandataires sociaux

Règles applicables à la nomination et au remplacement des membres du Conseil

d’administration

82

Rémunérations des mandataires sociaux

108 et s.

Rapport sur les principes et les critères de détermination, de répartition et d’attribution

des éléments fixes, variables et exceptionnels composant la rémunération totale et les

avantages de toute nature attribuables au dirigeant mandataire social

108-110

Mandats et fonctions exercés dans toute société par chacun des mandataires sociaux

en 2016

99-108

Opérations sur titres de la Société réalisées au cours de l’exercice écoulé par les

mandataires sociaux, les hauts responsables et les personnes qui leur sont liées

119

7.

Règles applicables aux modifications statutaires

240

8.

Informations sociales, environnementales et sociétales

37-78

Note méthodologique

42 et s.

10.

Bilan du précédent programme de rachat de titres

245 et s.

11.

Conventions intervenues au cours de l’exercice clos le 31 décembre 2016

visées à l’article L. 225-38 du Code de commerce

120-121

12.

Tableau des résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices

220

13.

Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique

241